Quenelle devant la synagogue: la justice suisse estime le geste discriminatoire

Source : Tribune de Genève

Oui, faire la quenelle devant la synagogue Beth-Yaacov à Genève était bel et bien un geste antisémite. C’est la conclusion aujourd’hui du Tribunal fédéral (TF) qui tranche définitivement la question quatre ans après la polémique.

En décembre 2013, trois hommes s’affichent de la sorte devant la synagogue située au Boulevard Georges Favon. L’un est en tenue de soldat de l’armée suisse, l’autre porte un béret et une veste bomber, le troisième arbore de grosses lunettes de soleil. Cette photographie des protagonistes a été largement publiée par la suite dans les médias.

Popularisé par le polémiste français Dieudonné, ce geste apparaît comme un symbole de contestation du système et d’anticonformisme aux yeux de ses fans. Mais nombre d’observateurs, comme le président de la Ligue contre le racisme et l’antisémitisme en France, considèrent la quenelle comme une manifestation antisémite. Un salut nazi inversé.

En 2015, ce trio a été condamné, par le biais d’une ordonnance pénale, pour violation de la norme fédérale contre la discrimination raciale.

Une des personnes a fait opposition à cette ordonnance, précise le TF. Elle a ensuite été condamnée par la Cour de justice en 2016. Une sanction juste selon les juges de Mont-Repos allant dans le même sens que leurs collègues genevois fondés «à conclure que la quenelle véhiculait un message rabaissant et discriminatoire à l’encontre des personnes de confession juive.»

La justice genevoise a retenu qu’un observateur moyen de la scène en question aurait immédiatement pensé à un acte de nature antisémite «au regard des circonstances».

Cette approche doit être confirmée d’après le TF: «Quoique la signification de la quenelle puisse varier selon les contextes et les avis, elle est à tout le moins perçue comme un geste obscène et méprisant. En outre, la quenelle est empreinte d’une connotation antisémite compte tenu de la polémique qui l’entoure, généralement connue de la population genevoise.» Et les magistrats de relever l’attitude affichée par les trois hommes, qui, alignés en rang, s’étaient en partie couvert le visage et, pour l’un d’eux, avait revêtu une tenue militaire. Pour le TF, une telle mise en scène exclut la thèse de la défense qui plaidait un geste «relevant d’un humour potache». Enfin, le caractère public et «publicisé» de l’acte est rempli dès lors que les intéressés ont agi dans un espace public au centre-ville de Genève, concluent les juges.

La réaction de la défense

Contacté, Me Pascal Junod, réagit: «Dans un 1er temps, le Parquet avait condamné les prévenus d’acte de propagande raciste uniquement. Sur opposition d’un des prévenu, le Procureur a, devant le Tribunal de police, ajouté le grief de discrimination raciale au sens de l’art 261bis al 4 CP. Le TP a acquitté le prévenu des 3 chefs d’accusation. Sur appel du Ministère public, la Cour a maintenu l’acquittement sur les deux premiers chefs d’inculpation, ce qui doit être souligné et confirmé la condamnation sur le 3e point uniquement.

Saisi à son tour, le TF a certes confirmé la dite condamnation, mais non sans avoir écarté de nombreux points de faits obtenus en violation du droit d’être entendu du recourant, ni retenu des affirmations de la Cour sur le sens qu’ont prétendu donner au geste de la quenelles certaines ligues antiracistes professionnelles.

L’intérêt de l’Arrêt rendu est qu’il insiste sur le caractère polysémique de ce geste qui doit être examiné de cas en cas en fonction des circonstances particulières, dont acte. In casu, malheureusement l’argumentation de la Haute cour peine à convaincre, non en ce qu’il relève le caractère public du lieu, mais parce qu’il affirme que le geste était à l’évidence connu de la population genevoise, que deux des protagonistes étaient vêtus respectivement de noir (que la Cour qualifia de black block, notoirement d’extrême-gauche) et l’autre d’une tenue de l’armée suisse (symbole antisémite?) et qu’enfin la quenelle était effectuée à proximité d’une synagogue, autant d’éléments qui devaient persuader le citoyen lambda passant à proximité qu’il ne pouvait s’agir que d’une manifestation visant à abaisser la communauté juive en raison de sa religion.»

(TDG)