DSK peut-il renaître de ses cendres ?

Ca y est DSK est libre. Dès mardi soir, les élus du PS ont salué la libération de leur compagnon de toujours, l’invitant à s’exprimer sur la campagne de 2012. Gentille attention. Mais après ce vaste scandale, et une bataille juridico-médiatique qui n’est pas terminée, peut-on penser que Dominique Strauss-Kahn peut faire son retour en politique ? Serait-il crédible après tout ce que l’on a entendu sur ses moeurs ? Quel est le bilan personnel de cette épreuve pour celui qui a dû démissionner du FMI ? Dominique Strauss-Kahn peut-il renaître de ses cendres ?

Sur le plan personnel

DSK apparaît en couverture de Match en polo blanc, aussi blanc que la conduite qu’il a dû se racheter auprès de son épouse, Anne Sinclair après trois mois de résidence surveillée… Et en short, ce qu’il lui donne un air quelque peu enfantin. Surtout, il sourit. DSK a l’air enjoué et tout à fait épanoui. Certes il est heureux de recouvrer sa liberté mais est-ce seulement cela ? Cette cassure radicale dans son rythme de vie et sa trajectoire n’a-t-elle permis à ce leader PS de vivre une expérience certes bien éprouvante mais non moins enrichissante ?

Sur le plan politique

Oui certes tout ce scandale n’aura pas laissé apparaître sous un jour très recommandable Dominique Strauss-Kahn. L’affaire Banon aura également était ressorti du placard et puis on aura entendu plus d’une rumeur et d’une description sur les moeurs de DSK. Non seulement coureur, il serait même violent avec les femmes. Tout cela ne peut jouer en faveur d’un homme politique, d’un décideur dont on attend force sagesse et maîtrise de soi…

Mais maintenant qu’il a été contraint de quitter le FMI et de renoncer à la primaire du PS pour les dires d’une femme de chambre que le procureur Vance a expédié en un bref quart d’heure mardi dernier, lui signifiant que ces mensonges, ses contradictions, bien qu’agrémentées des déclarations grandiloquentes et médiatisées de son avocat Kenneth Thompson, ne lui permettaient pas de poursuivre la procédure ; DSK reste bien le grand perdant de ce qu’on peut bien appeler une injustice.

Donc, on peut se poser la question, DSK ne mettrait-il pas un point d’honneur à revenir en politique, à récupérer sa place dont on a tenté injustement de le déloger ? Ne serait-ce point simple justice ? Le manque de crédibilité de Nafissatou Diallo devant le procureur Vance ne rétablit-elle pas celle de l’homme politique ?

Dans sa bataille juridique avec Nafissatou Diallo

Certes l’employée du Sofitel ne s’arrête pas là et renchérit en France avec une plainte pour subornation de témoin. Il y a aussi bien sûr le procès civil. Benjamin Brafman assure que son client ne souhaite pas déboucher sur une transaction financière avec Nafissatou Diallo. Il n’entend pas contourner le procès de cette manière. Il n’en demeure pas moins que de nombreuses acrobaties sont possibles entre une procès aux Etats-Unis et un retour sur le sol français… (voir article ci-dessous) Si Nafissatou Diallo veut de l’argent, il n’est pas dit qu’elle obtienne tout ce qu’elle veut.

DSK, lui veut que cette procédure civile s’effondre comme celle au pénal. Depuis le début, il a plaidé non coupable et ne fait pas de concession pour clamer son innocence. On notera sa détermination. Toutes les attaques qu’il a subit ne l’auront pas fait fléchir. Il se sera montré patient en quelques sortes.

Mais trêve de conjectures ! DSK lui-même bientôt nous dira ses intentions. Il a promis de parler plus longuement lorsqu’il serait en France. Nous verrons s’il remonte en selle un poil plus fringant qu’avant ou s’il a coulé des jours finalement trop doux auprès de sa chère et tendre et qu’il ne peut renoncer à cette existence apaisée. Le coureur a-t-il été détrôné par le mari attentionné ?

Shirel Mignon

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Procès DSK: fin du pénal, place au civil

Le juge a accepté la demande du procureur d’abandonner les poursuites pénales contre DSK, il ne reste donc plus que le volet civil du procès, avec des règles bien différentes.

Comme s’y attendaient les avocats de Nafissatou Diallo, l’équipe du procureur Cyrus Vance a demandé à la justice new-yorkaise d’abandonner les poursuites contre Dominique Strauss-Kahn, lundi 22 août, demande acceptée par le juge ce mardi 23.

Le bureau du procureur explique dans sa demande PDF »>Article original avoir perdu l’espoir d’obtenir une condamnation, «quelle que soit la vérité sur ce qui s’est passé entre la plaignante et l’accusé». Les avocats de Nafissatou Diallo ont réagi immédiatement, affirmant que Cyrus Vance avait «nié le droit d’une femme à obtenir justice dans une affaire de viol», et qu’il avait «tourné le dos à la victime, mais aussi aux preuves médico-légales dans cette affaire».

Ils ont également demandé à ce que le procureur de New York soit dessaisi de l’affaire au profit d’un procureur spécial, demande refusée par le juge. Les avocats ont immédiatement fait appel, appel également rejeté.

Ne reste donc plus que le volet civil du procès DSK. Même si, comme pour le volet pénal, on ne peut pas être sûr qu’il y aura procès (les avocats de DSK peuvent là aussi demander un non-lieu par exemple), le volet civil suit des règles différentes de celles de la procédure pénale new-yorkaise. 

DSK à la barre?

Dominique Strauss-Kahn était complètement protégé par le cinquième amendement de la Constitution américaine dans le volet pénal de l’affaire: il n’avait à parler devant absolument personne, ni la police, ni le grand jury, ni l’hypothétique jury de son procès, puisque cet amendement précise que «nul ne pourra, dans une affaire criminelle, être obligé de témoigner contre lui-même».

Le fameux «vous avez le droit de garder le silence, dans le cas contraire tout ce que vous direz pourra être retenu contre vous» de tous les policiers de séries américaines n’est que la mise en œuvre de cet amendement (appelé plus précisément l’avertissement Miranda). Les personnes arrêtées ont le droit au silence et le droit à un avocat (d’où les prévenus des mêmes séries télé qui répondent qu’ils ne diront rien «sans la présence de leur avocat»).

DSK n’avait pas témoigné devant le grand jury lors de l’indictment. S’il y avait eu procès, il aurait pu ne rien dire et le juge aurait dû rappeler aux jurés qu’ils ne pouvaient rien en déduire sur sa culpabilité. 

Mais le cinquième amendement ne s’applique pas au civil, et l’accusé ne bénéficie plus de ce privilège: il doit faire une déposition lors du pré-procès, et aller à la barre et subir l’exercice de cross-examination (interrogatoire croisé) des avocats lors du procès.

Problème: si toutes les charges criminelles retenues contre lui sont abandonnées et que le juge lui rend son passeport, il a le droit de repartir en France, et, pourquoi pas, de décider de ne pas retourner aux Etats-Unis pour le procès civil. La Cour peut ordonner à un accusé de se présenter au tribunal… tant qu’il est dans sa juridiction. «Je ne suis pas au courant d’un quelconque pouvoir d’une Cour de l’Etat de New York sur un individu en France», précise James A. Cohen, professeur de droit à l’université de Fordham. «La Cour serait incapable de le forcer à venir aux Etats-Unis».

DSK pourrait cependant être «jugé par défaut» (terme aussi employé en France) en son absence.

Et s’il ne voulait pas payer?

Dans le dossier déposé par les avocats de Nafissatou Diallo PDF »>Article original pour intenter une action au civil, il est précisé qu’elle cherche à obtenir des «dommages compensatoires» (de l’argent qui compense son incapacité à travailler depuis le 14 mai), des «dommages punitifs» (dont le but est de punir le responsable et de servir d’exemple pour lui ou d’autres personnes qui pourraient tenter les mêmes actions) et le paiement de ses frais d’avocats (demande courante dans les procès civils où le plaignant est pauvre, comme c’est le cas de la femme de chambre).

Mais à supposer que le jury juge DSK responsable et le condamne à payer des millions en dommages et intérêts, la justice new yorkaise pourra-t-elle l’y forcer? James A. Cohen explique que le juge peut s’assurer qu’il paiera seulement si DSK possède des propriétés ou des comptes en banque aux Etats-Unis, auquel cas le juge peut «attacher» ceux-ci à la plaignante.

Autrement dit, si DSK possède une maison à Washington et qu’il est parti en France sans verser ses dommages et intérêts, cette maison peut devenir «attachée» à Nafissatou Diallo: elle ne pourra pas être vendue sans sa permission.

Un compte en banque peut également être «attaché»: l’argent ne serait pas versé à Nafissatou Diallo, mais DSK ne pourrait alors pas y toucher. Au bout d’un moment, si aucune autre solution n’est trouvée, la plaignante récupèrerait le compte en banque.

Si Anne Sinclair est la seule à posséder des propriétés ou des comptes en banque aux Etats-Unis, le juge ne peut rien faire. Si le couple a la propriété jointe d’une maison, le juge peut diviser cette propriété, mais là aussi, la procédure est complexe et longue.
Et en France?

Si DSK quittait les Etats-Unis sans payer et refusait de verser les dommages et intérêts à Nafissatou Diallo, une autre solution pour ses avocats serait de faire reconnaître en France le jugement new yorkais (c’est la procédure d’exequatur) pour que les biens de DSK soient saisis en France par Nafissatou Diallo, selon la justice française.

Pour ça, il suffit que le tribunal américain ait été compétent à juger, que la femme de chambre n’ait pas cherché à frauder la loi en saisissant le tribunal et que le jugement soit conforme à l’ordre public. 

Les avocats de DSK pourraient s’ils le voulaient essayer de faire jouer ce dernier critère en arguant que les dommages et intérêts punitifs exigés par la justice américaine sont trop élevés dans le droit français PDF »>Article original.

Evidemment, le procès pourrait se terminer beaucoup plus simplement: s’il y a procès civil et qu’il est jugé responsable, DSK peut tout simplement verser les dommages et intérêts demandés. L’affaire pourrait aussi ne jamais aller jusque là, si les avocats des deux parties trouvent un accord financier avant jugement.

Si les poursuites contre DSK au pénal sont bien abandonnées, Nafissatou Diallo pourrait également décider de porter plainte au pénal contre lui directement en France, comme l’explique l’avocat-blogueur Maître Eolas.

Cécile Dehesdin

L’explication remercie Maître David Motte-Suraniti, avocat au Barreau de Paris, et James A. Cohen, professeur de droit à l’université de Fordham.

Slate.fr

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Affaire DSK: les errements du procureur Cyrus Vance

Après avoir exagéré et survendu les éléments appuyant l’accusation contre Dominique Strauss-Kahn, les procureurs ont fait exactement la même chose sur les soi-disants mensonges à répétition de la plaignante.

Le bureau du procureur de Manhattan a déposé une motion demandant l’annulation des poursuites pour agression sexuelle à l’encontre de Dominique Strauss-Kahn et le juge a accepté mardi 23 août de lever les charges contre l’ancien patron du FMI. Dans sa requête, le procureur accuse la victime présumée, Nafissatou Diallo, d’une «série de mensonges», marquée en particulier par des «versions changeantes et incohérentes» de sa rencontre avec DSK dans un hôtel de New York. Mais on peut dire exactement la même chose du bureau du procureur. Après avoir exagéré les charges portées contre Strauss-Kahn, les procureurs exagèrent désormais celles portées contre Diallo. Voici quatre éléments de leur histoire qui ne collent pas vraiment. 

1. La chambre 2820

La motion du procureur Cyrus Vance accuse Diallo d’avoir «multiplié les dépositions contradictoires» sur l’incident. Le document explique qu’elle a présenté aux procureurs trois versions différentes des suites de l’agression: une version avant le 28 juin, une deuxième le 28 juin, et une troisième version le 27 juillet. Mais si vous lisez la première et la troisième versions (pages 11 et 13 du rapport), vous verrez qu’elles ne sont pas si différentes que cela: dans la troisième, contrairement à la première, elle déclare qu’après avoir été agressée dans la chambre 2806 de l’hôtel, elle a ouvert rapidement la chambre 2820 pour récupérer son matériel de nettoyage. La seule version véritablement problématique est celle du 28 juin. Voici comment le rapport du DA la présente:  

«Après avoir quitté la chambre de l’accusé, elle est allée directement dans une autre chambre (2820) pour terminer le nettoyage. Elle a précisé certains détails, disant qu’elle a aspiré le sol, nettoyé les miroirs et d’autres meubles de cette chambre. Ensuite, elle a déclaré qu’après avoir terminé son service en chambre 2820, elle est retournée dans la suite de l’accusé pour la nettoyer à son tour.»

Cette version est tout bonnement fausse: les cartes électroniques indiquent qu’elle a ouvert les portes de la 2820 et de la 2806 à moins d’une minute d’intervalle, un laps de temps trop court pour lui permettre de faire tout ce nettoyage. Mais a-t-elle réellement raconté cette histoire tirée par les cheveux? Dans une interview sur ABC News, enregistrée peu avant le 24 juillet, Diallo a attribué cette mauvaise version à un problème de traduction. A la 33ème minute de l’interview, elle dit que 1) les procureurs ont changé d’interprète le 28 juin, 2) ils lui ont demandé si elle avait craché le sperme de Strauss-Kahn dans la chambre 2820, 3) elle leur a répondu que non, vu qu’elle avait déjà nettoyé cette chambre et 4) elle leur a dit qu’elle avait ouvert la chambre 2820 pour prendre son matériel. Comprendre l’existence d’une telle erreur de traduction n’a rien de bien sorcier: Diallo décrivait son nettoyage de la chambre 2820, et les procureurs, via l’interprète, ont pensé qu’elle avait fait ce ménage après l’agression, quand elle a rouvert la porte de cette chambre.

Le rapport du procureur conteste cette explication. Il précise que Diallo semblait bien comprendre l’anglais, et qu’elle n’a pas corrigé la traduction de l’interprète. Le 27 juillet, il ajoute:

«Quant aux déclarations que la plaignante a faites le 28 juin, elle nie les avoir faites, et affirme qu’elles ont dûes être mal traduites par l’interprète, ou mal comprises par les procureurs. Mais cette affirmation n’est pas plausible, en raison des nombreux interrogatoires complémentaires portant sur ces événements. (…) Mais le plus capital, c’est que son empressement à nier avoir fait de telles déclarations devant les personnes-mêmes qui l’ont entendue les faire le 28 juin met en doute sa crédibilité à un niveau fondamental.»

C’est extrêmement important. Dans ce passage, les procureurs disent essentiellement que compte tenu du fait que Diallo leur a menti le 28 juin sur ce qui s’est passé dans une chambre, ils ne peuvent pas croire son témoignage concernant ce qui s’est passé dans une autre chambre avec Strauss-Kahn, le 14 mai. Mais qu’est-ce qui prouve que Diallo, le 28 juin, a vraiment déclaré ce qu’ils prétendent? Ont-ils enregistré la conversation? Si c’est le cas, qu’ils rendent public le fichier audio, ou la retranscription.

2. Le viol en Guinée

Selon le rapport du procureur, dans des entretiens avec les procureurs le 16 mai et le 30 mai, Diallo a déclaré avoir été violée collectivement par des soldats dans sa Guinée natale. Le rapport explique qu’«elle a détaillé de manière précise et convaincante le nombre de ses agresseurs», les violences qu’a subies sa fille, et les cicatrices qui lui restent de cette agression. Puis, le 8 et le 9 juin, elle «a admis devant les procureurs qu’elle avait entièrement inventé cette agression» dans le cadre de sa demande d’asile aux États-Unis. Selon le procureur, cela démontre une désarmante «capacité à raconter (…) de la fiction comme s’il s’agissait de faits avec une totale assurance».

C’est assez accablant. Mais dans les petits caractères de la note qui détaille cette accusation, le procureur déclare que, dans ses entretiens du 9 et du 28 juin, Diallo explique qu’elle a vraiment été violée dans son pays natal, mais d’une manière complètement différente de celle décrite dans ses précédents entretiens. Nos entretiens avec la plaignante n’ont pas permis d’obtenir des moyens indépendants d’enquêter sur cet épisode ou de le vérifier.

En d’autres termes, elle n’a pas dit que le viol était «entièrement inventé». Elle en a modifié certains détails. Cela n’excuse pas sa malhonnêteté. Mais cela minimise l’ampleur de son goût apparent pour le mensonge – sans parler de la différence évidente entre envoyer un homme innocent en prison, et remanier le déroulement d’un viol antérieur, sans préciser l’identité des des agresseurs,  pour obtenir l’asile.

Ce qui, maintenant, soulève certaines questions sur la franchise du procureur. Dans une lettre du 30 juin, son bureau déclare que Diallo «affirme qu’elle pourrait témoigner sur le fait qu’elle a été violée par le passé dans son pays natal, mais que cela ne s’est pas déroulé comme elle l’avait décrit dans ses premiers entretiens». Dans la motion de non-lieu, par contre, le procureur mentionne sa seconde déclaration concernant ce viol comme «un épisode complètement différent». Mais en utilisant le terme de «complètement», le bureau du procureur renforce son allégation selon laquelle elle aurait «entièrement inventé» le viol. Sur quelle base le procureur justifie-t-il le durcissement de son accusation? La motion de non-lieu ne mentionne aucun autre entretien avec Diallo, et admet que le procureur n’a pas enquêté sur ce viol présumé en Guinée. Sa rétractation est le seul élément sur lequel il se fonde pour dire qu’elle ment. Mais nous ne savons absolument pas sur quelles parties de sa première déposition elle est revenue. Qu’on nous précise ces détails.

3. Le coup de fil
 
Le 1er juillet, le New York Times décrivait un appel téléphonique  reçu par Diallo d’un ami en prison, au lendemain de l’incident avec Strauss-Kahn:

Les enquêteurs du bureau du procureur de Manhattan ont appris que l’appel avait été enregistré et traduit d’un «dialecte peul spécifique», un langage originaire du pays natal de la femme, la Guinée, selon un officier de police proche de l’enquête. Quand la conversation a été traduite – un travail qui n’a été terminé que ce mercredi – les enquêteurs ont été interloqués: «Elle a prononcé des mots qui voulaient dire, en substance ‘Ne t’en fais pas, ce type a beaucoup d’argent, je sais ce que je fais’», a ajouté le policier.

Le nom de l’informateur n’a pas été précisé. Mais dans un affidavit déposé hier, l’avocat de Diallo, Kenneth Thompson, précise que les procureurs ont caractérisé la chose de manière étonnamment similaire:

Le 30 juin  2011, les assistants du procureur, Daniel Alonso et Joan Illuzzi-Orbon ont appelé le conseil de Diallo »>Article original et l’ont informé du fait qu’elle »>Article original avait été enregistrée parlant de Strauss-Kahn »>Article original avec ce prisonnier, un jour après l’agression sexuelle, et qu’elle avait prononcé des mots qui voulaient dire, en substance «Ne t’en fais pas, ce type a beaucoup d’argent, je sais ce que je fais».

Quatre semaines plus tard, dans le bureau du procureur, avec l’aide d’un interprète peul engagé par le procureur, Thompson a écouté l’enregistrement de l’appel téléphonique et l’a décrit de manière très différente.  Il a déclaré que 1) Diallo avait reçu deux appels, mais n’en avait passé aucun, 2) elle n’a jamais parlé de la fortune de Strauss-Kahn comme d’un pactole à procès 3) son ami l’a fait, mais elle lui a demandé d’arrêter, 4) elle a mentionné la fortune et le pouvoir de Strauss-Kahn, mais uniquement à un moment de la conversation où elle expliquait qu’il lui faisait peur, et  5) quand elle a dit «je sais ce que je fais», elle parlait de sa sécurité, et pas de sa stratégie juridique. Ce qui correspond à la précédente déclaration de Diallo sur ABC News.

La motion de non-lieu du procureur ne dément pas de façon substantielle la description du coup de fil faite par Thompson. Par contre, elle précise qu’«après avoir soutenu n’avoir aucun intérêt financier dans ce procès», Diallo «a eu une conversation avec son fiancé incarcéré enregistrée, dans laquelle une compensation financière potentielle liée à l’événement du 14 mai a été mentionnée». Un note ajoute que deux traductions de cet appel étaient «sensiblement similaires quant à la discussion portant sur la possibilité de se faire de l’argent avec l’aide d’un avocat civil». Ici, le procureur conclut que «son désaveu d’un quelconque intérêt financier appuie sa crédibilité». Et un «officier de police impliqué dans l’enquête» a déclaré au Times, selon la formulation du journal, que cet appel téléphonique «était un autre élément à charge de la mauvaise foi de Mme Diallo».

Mauvaise foi ? C’est un peu fort de café. Premièrement, ces enquêteurs ont déclaré au Times que Diallo avait dit en substance «ce type a beaucoup d’argent, je sais ce que je fais». Deuxièmement, quand l’enregistrement ne correspondait plus à leur description, ils ont tout reformulé à la voix passive – il s’agissait de «discussions» dans lesquelles de l’argent «était mentionné» – afin de faire jouer l’ambiguïté sur qui avait dit quoi, et continuer à sous-entendre qu’elle avait des motivations financières secrètes.

L’officier ayant déclaré que Diallo n’était pas de bonne foi au sujet de l’appel téléphonique a aussi précisé au Times que (je cite) «la substance de cette conversation ne fait aucun doute» Ah bon? Cela me fait plus l’effet de petites magouilles de retranscription. Écoutons ces conversations. Le procureur a les enregistrements. Qu’il les publie.

4. Les transactions bancaires

La motion de non-lieu dit que Diallo «a omis de divulguer un flot de dépôts bancaires – au total près de 60 000$ 40 000€ »>Article original – faits sur son compte-chèques» par des gens de quatre États différents.  (Elle ne précise pas combien de personnes, au total, ont fait ces dépôts). Elle mentionne aussi que Diallo a affirmé que son ami lui avait parfois demandé de retirer de l’argent de son compte et de le donner à son associé. Vu les sommes en jeu, la motion fait part de l’incrédulité des procureurs quand Diallo leur a «déclaré ne pas savoir combien d’argent avait transité sur son compte de cette façon».

C’est amusant, parce que le bureau du procureur ne sait pas non plus, visiblement, combien d’argent a transité sur ce compte. Le 30 juin, le Times indiquait que selon «des officiers de police proches de l’enquête», plusieurs personnes avaient fait «de nombreux dépôts, pour un total avoisinant les 100 000 $ 70 000€ »>Article original sur le compte bancaire de Diallo »>Article original ces deux dernières années». Aujourd’hui, cette somme est revue à la baisse. Si le premier chiffre était faux, pourquoi devrions-nous croire le second?

Dans l’état actuel de nos connaissances, je ne condamnerais toujours pas Strauss-Kahn. Mais je ne l’innocenterais pas pour autant. Et certainement pas sur la base de ce rapport bancal, non-étayé, et cousu de fil blanc du procureur. Il nous a déjà embobiné une fois. Ne recommençons pas la même erreur.

William Saletan

Traduit par Peggy Sastre

Slate.fr